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Marques déposées par monsieur Franck Jean Charles Pelvin
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Franck Jean Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4198540
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
Marque en couleurs, figurative de Franck Jean Charles Pelvin

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur Franck Jean Charles Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198540.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

Franck Jean Charles Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : les déjantés , LES FILLES DU BORD DE MER , sainte-nitouche , GODS OF THE STADIUM , MARIN D EAU DOUCE , LES FILLES DU BORD DE MER , LIGNE DE FLOTTAISON , GOUT DE CHIC , THE CHIC MAMAS , LES FILLES DU BORD DE MER


M. Franck Jean Charles Pelvin - rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck Jean Charles Pelvin - rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.